Mentions Légales

Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.bsb-energy.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

1. Éditeur du site :

Nom de la société: BSB ENERGY
Forme juridique : SARL
Capital social:
Adresse du siège social : 42 RUE MARECHAL FOCH LES PORTES DU BEAUJOLAIS, 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS France
Numéro de téléphone: 0650175901
Adresse email: contact@bsbenergy.com
Numéro de SIRET: 95098855000014
Numéro de TVA intracommunautaire: FR13950988550
Responsable de la publication : Badrani Hafif

2. Hébergeur du site :

Nom de l’hébergeur:
[Adresse de l’hébergeur]
[Numéro de téléphone de l’hébergeur]

3. Conception et réalisation du site :

Nom de l’agence web ou du développeur indépendant : Souare Mohamed
Adresse de l’agence web ou du développeur indépendant : 21 Avenue du chemin neuf 30820
Site web de l’agence web ou du développeur indépendant : sitesurmesure.online

4. Activité de courtage en énergie :

Bsb Energy est une société de courtage en énergie, immatriculée auprès de (????????????) sous le numéro [????????????].

Bsb Energy est soumise à la réglementation applicable aux courtiers en énergie, notamment en matière d’information et de conseil aux consommateurs.

5. Propriété intellectuelle :

L’ensemble du contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les textes, graphiques, images, logos, vidéos, sons, ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Bsb Energy à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

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6. Limitation de responsabilité :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. [Nom de la société] ne saurait être tenue responsable :

  • des erreurs ou omissions contenues sur ce site ;
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  • des informations et contenus fournis par des tiers.

7. Gestion des données personnelles :

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8. Cookies :

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9. Droit applicable et juridiction compétente :

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